Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MARSEILLAISE
B & B DISTRIBUTION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3864122
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/10/2021
LA MARSEILLAISE de B & B DISTRIBUTION

Présentation de la marque LA MARSEILLAISE

Déposée le 5 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B & B DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA MARSEILLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B & B DISTRIBUTION domicilié(e) 30 chemin des Greffiers - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 711 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA MARSEILLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864122.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARSEILLAISE est expirée depuis le 5 octobre 2021.

B & B DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LA MARSEILLAISE , L.O.V.E. L HUILE D OLIVE VIERGE EXTRA , Goodmilk , FOOD&CO


B & B DISTRIBUTION, Société à Responsabilité Limitée - 30 chemin des Greffiers - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France - SIREN 500711866


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 29 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628134 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Inscription le 29 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641744 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-29

Poisson ; conserves de poisson ; conserves de sardine ; huiles comestibles ; huile d'olive ; olives en conserve ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits.